Modèle d’abonnement
Le contrat d’abonnement prend effet après acceptation de la commande et confirmation du paiement.
Renouvellement
Le service se renouvelle automatiquement par périodes mensuelles tant qu’il n’est pas résilié.
Résiliation par le club
Le club peut demander la résiliation à tout moment depuis son espace client ou par un canal mis à disposition. La résiliation arrête le renouvellement futur et prend effet à la fin de la période déjà réglée.
Résiliation par EGID Informatique
EGID Informatique peut mettre fin à un contrat à durée indéterminée moyennant un préavis contractuel de 30 jours. Une suspension ou résiliation plus rapide peut intervenir en cas de manquement grave, fraude, menace de sécurité, usage illicite ou impayé.
Remboursement
La période mensuelle déjà commencée n’est pas remboursée au prorata, sauf lorsque la loi, une erreur de facturation ou une défaillance imputable à EGID Informatique impose ou justifie un remboursement.
Options
SMS Pro et les futures options récurrentes sont activées et résiliées séparément. Les prestations ponctuelles sont facturées une seule fois et ne se transforment pas en abonnement.
Modification tarifaire
Une hausse tarifaire appliquée à un abonnement existant est notifiée au moins 30 jours à l’avance. Le client conserve la possibilité de résilier avant l’entrée en vigueur du nouveau tarif.
EGID